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Marques déposées par EARL Benoist
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DOMAINE DU VIEIL ORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEIL ORME
EARL Benoist, EARL

Numéro de dépôt :
3931238
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
DOMAINE DU VIEIL ORME de EARL Benoist

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEIL ORME

Déposée le 2 juillet 2012 par EARL Benoist auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEIL ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est EARL Benoist, EARL domicilié(e) 8 Route de l'Ormeau - 41440 - SAINT JULIEN DE CHEDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Benoist, M. Benoist Laurent domicilié(e) 8 route de l'Ormeau - 41440 - SAINT JULIEN DE CHEDON - France.

La marque DOMAINE DU VIEIL ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEIL ORME est expirée depuis le 2 juillet 2022.

EARL Benoist a également déposé les autres marques suivantes : Zephirion


EARL Benoist, EARL - 8 Route de l'Ormeau - 41440 - SAINT JULIEN DE CHEDON - France


EARL Benoist, M. Benoist Laurent - 8 route de l'Ormeau - 41440 - SAINT JULIEN DE CHEDON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.